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Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 5 Janvier 2025

1. Introduction

1.1. Acceptation des Conditions d’Utilisation

En choisissant d’utiliser le service Yeamze, vous acceptez expressément de vous conformer aux présentes Conditions d’Utilisation, ainsi qu’à tout terme additionnel ou politique complémentaire susceptible d’être mis à jour au fil du temps. Il est de votre responsabilité de lire attentivement ces conditions avant d’utiliser nos services. Si vous n’êtes pas en accord avec l’une quelconque des dispositions des présentes, nous vous invitons à ne pas accéder au service ni à l’utiliser. Les présentes Conditions ont pour vocation de définir un cadre clair et équitable applicable à l’ensemble des utilisateurs, garantissant ainsi une compréhension mutuelle dès le début de votre engagement avec la plateforme Yeamze.

1.2. Capacité à accepter les Conditions au nom d’une entité

En accédant au service Yeamze, en l'utilisant ou en créant un compte, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des présentes Conditions d’Utilisation, et vous vous engagez à les respecter sans réserve. Si vous accédez ou utilisez le service au nom d’une entreprise, d’une organisation ou de toute autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous disposez de l’autorité légale nécessaire pour engager ladite entité aux présentes Conditions. Dans ce cas, les termes « vous » ou « utilisateur » s’appliqueront également à cette entité.

2. Mise à jour des termes

2.1. Changements et notifications

À l’instar de l’environnement numérique et sportif en constante évolution, le service Yeamze est amené à se développer et à s’adapter. Dans ce cadre, nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou compléter les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment, notamment pour refléter des évolutions fonctionnelles, juridiques ou réglementaires, ou pour améliorer l’expérience utilisateur. Toute modification est effectuée de manière réfléchie, transparente et dans l’intérêt de la communauté. Lorsqu’une mise à jour est apportée, la version la plus récente des Conditions est publiée sur nos services, accompagnée de la date de dernière mise à jour clairement indiquée. Nous vous invitons à consulter régulièrement les présentes Conditions afin de rester informé des éventuels changements. Votre poursuite de l’utilisation du service après la publication d’une mise à jour constitue une acceptation des conditions modifiées.

2.2. Acceptation des modifications des Conditions

Nous vous remercions pour votre volonté de rester informé sur la manière dont nous collaborons. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement nos Conditions d’Utilisation. En cas de modifications importantes, nous nous engageons à vous en informer de manière claire, soit par email, soit directement via une notification visible sur notre plateforme. Sauf indication contraire, ces mises à jour prennent effet immédiatement. Nous tenons à ce que vous soyez à l’aise avec ces évolutions. Il est donc important de souligner qu’aucune modification ne sera appliquée de manière rétroactive dans le cadre d’un litige antérieur à la mise à jour. Si une mise à jour ne correspond plus à vos attentes, vous conservez bien entendu la liberté de mettre fin à votre utilisation du service Yeamze. En poursuivant l’utilisation de Yeamze après une mise à jour, vous manifestez votre compréhension et votre accord avec les nouvelles conditions. Ensemble, continuons de faire de Yeamze un espace fiable, évolutif, et à la hauteur des attentes de sa communauté.

3. Création et gestion du compte

3.1 Création de compte

Le service Yeamze constitue une arène numérique dédiée à l’univers du sport, où athlètes, entraîneurs et passionnés se retrouvent pour partager, s’exprimer et évoluer. C’est une plateforme dynamique conçue pour mettre en lumière vos compétences, documenter votre progression et faciliter les échanges constructifs autour de votre passion sportive.

Chaque utilisateur dispose d’un profil personnalisé, véritable reflet de son identité sportive. Que vous aspiriez à une carrière professionnelle, que vous souhaitiez guider la nouvelle génération ou simplement encourager vos pairs, votre profil représente votre espace d’expression. Il est destiné à accueillir non seulement vos performances, mais aussi votre vision, votre éthique et vos apprentissages.

En partageant vos contenus sur Yeamze — vidéos, statistiques, réflexions ou expériences d'entraînement — vous contribuez activement à l’enrichissement de la communauté. Vos contributions individuelles participent à une démarche collective visant à mieux comprendre l’évolution du sport, à détecter les talents émergents, à identifier des tendances ou à construire des ponts entre disciplines.

Votre implication nous permet de proposer des expériences personnalisées, de faciliter des connexions pertinentes et de générer des opportunités alignées avec vos ambitions sportives, que vous soyez dans une logique de performance, de développement personnel ou simplement d’épanouissement par le sport.

3.2 Responsabilité du compte

Pour commencer votre expérience avec le Service Yeamze, vous aurez besoin de configurer un compte utilisateur personnel. Suivez notre guide d'inscription facile au sein de l'application Yeamze pour commencer. Rappelez-vous, vos détails de connexion au Service Yeamze constituent la clé d'accès aux fonctionnalités de l’application- ils sont uniquement pour vous. Assurez-vous de les garder secrets et sécurisés, en veillant à ce que personne d'autre ne puisse accéder à votre compte. Chaque utilisateur est autorisé à avoir un seul compte pour garder notre communauté authentique et sécurisée.

Si vous soupçonnez que quelqu'un d'autre pourrait connaître vos détails de connexion ou a accès à votre compte, veuillez nous en informer immédiatement. Il est important de comprendre que vous êtes responsable de toute activité qui se produit sous votre compte. Nous sommes ici pour vous aider à sécuriser votre compte. Pour que le Service Yeamze vous serve véritablement, il est essentiel que les informations que vous fournissez - que ce soit sur vos réalisations personnelles, vos statistiques, ou vos étapes importantes - soient aussi précises et à jour que possible. Cet engagement envers l'authenticité aide tout le monde dans la communauté du Service Yeamze à tirer le meilleur parti de l'expérience, y compris vous.

Votre honnêteté nous aide à créer un espace qui valorise le parcours et la croissance de chaque utilisateur. Nous sommes tout à fait ici pour maintenir une communauté positive et conforme à la réalité. Si un compte ou son contenu s'écarte de nos Conditions d'Utilisation, nous pourrions devoir intervenir et le supprimer. Cela comprend de s'assurer que les noms d'utilisateur et autres identifiants que vous choisissez vous représentent véritablement et sont appropriés pour tous les utilisateurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou de récupérer des identifiants si nécessaire, pour garder le Service Yeamze accueillant pour tout le monde.

Tout comme avec les utilisateurs individuels, les supporters au sein de l'écosystème du Service Yeamze sont censés maintenir l'intégrité de leurs comptes. Cela inclut être responsable de toutes les activités menées à travers leurs comptes. Nous étendons les mêmes termes et directives à tous les utilisateurs, assurant une expérience cohérente et sécurisée pour tout le monde. Toutes les interactions au sein du Service Yeamze, de la configuration de votre compte à la connexion et au partage avec d'autres, sont gratuites, soulignant notre engagement envers un engagement sportif accessible et inclusif.

4. Gestion des données et confidentialité

4.1. Collecte et utilisation des données

Nous collectons et utilisons vos données dans le but de faire progresser positivement le monde du sport, avec un accent particulier sur le développement de la jeunesse. Notre mission est de soutenir activement les athlètes et l’ensemble de la communauté sportive, en veillant à ce que chaque donnée recueillie ait une finalité claire et utile. Nous nous engageons à ne solliciter que les informations nécessaires pour mieux vous accompagner et renforcer notre action collective. Aucune collecte superflue n’est effectuée : la pertinence guide notre démarche. Afin de garantir la fiabilité des services, il est essentiel que les données fournies soient exactes. Nous comptons sur vous pour les maintenir à jour et, de notre côté, nous nous engageons à en assurer l’exactitude et la sécurité au sein de nos systèmes.

4.2. Sécurité et confidentialité des données

Nous conservons les données des utilisateurs pendant une décennie, en nous concentrant clairement sur le suivi de la croissance et l'identification des tendances dans l'arène sportive. Cette durée dépend de votre consentement continu. Si vous souhaitez retirer vos données, notre Politique de Confidentialité détaille comment demander la suppression de votre compte, assurant votre autonomie sur vos informations personnelles. Votre vie privée et la sécurité de vos données sont primordiales. Nous sommes dédiés à protéger vos informations personnelles contre toute menace, externe comme interne. Faites-nous confiance pour prendre toutes les mesures raisonnables afin de sécuriser vos données. Bien que votre Contenu Utilisateur enrichisse l'expérience du Service Yeamze, sachez qu'il peut être accessible par des fournisseurs tiers dans le cadre de nos efforts d'amélioration du service. Soyez assuré que nous sommes transparents sur l'endroit et la manière dont vos données sont stockées, même lorsqu'elles sont entre les mains de tiers de confiance. Pour une vue complète de la façon dont nous gérons vos données personnelles — de la collecte au traitement — notre Politique de Confidentialité est votre ressource privilégiée. Retrouvez-la facilement dans la section "À propos" de notre plateforme.

5. Contenus générés par les utilisateurs

5.1. Responsabilité liée au contenu utilisateur

En utilisant le service Yeamze, vous acceptez que vos réalisations sportives et les informations figurant sur votre profil puissent être utilisées pour vous faire bénéficier d’opportunités professionnelles ou promotionnelles, notamment par le biais de recommandations auprès de partenaires, sponsors potentiels ou dans le cadre d’offres exclusives que nous estimons pertinentes pour votre parcours.

Toute communication ou mise en relation résultant de cette mise en valeur sera encadrée et pilotée exclusivement par Yeamze, afin de vous garantir un accompagnement personnalisé, professionnel et sécurisé tout au long du processus.

La qualité de cette valorisation repose en grande partie sur l’exactitude et l’actualisation des données présentes sur votre profil. Il est donc de votre responsabilité de maintenir un profil fidèle à vos compétences, performances et réalisations sportives. L’analyse de votre potentiel est effectuée par nos soins à l’aide de multiples critères objectifs, incluant, sans s’y limiter : vos données de performance, votre engagement sur la plateforme, les retours d’interactions avec des encadrants ou entraîneurs, ainsi que d’autres signaux de développement.

Dans cette démarche, Yeamze utilise un algorithme propriétaire dédié à l’identification et à l’évaluation des talents sportifs. Cet outil, en constante évolution, est conçu pour offrir une évaluation équitable, précise et contextualisée des profils au sein de la communauté. Des ajustements et optimisations sont régulièrement effectués pour garantir la pertinence de l’analyse face aux évolutions du secteur sportif.

Si votre profil suscite l’intérêt d’un tiers, toute prise de contact ou opportunité passera exclusivement par l’équipe Yeamze, afin d’assurer la transparence, la qualité des échanges et la protection de vos intérêts.

Notre ambition est claire : offrir aux talents émergents une vitrine professionnelle, tout en favorisant un développement durable et éthique du parcours sportif. En publiant et en entretenant activement votre profil sur Yeamze, vous prenez part à cette mission ambitieuse.

5.2. Gestion du contenu

Yeamze vous offre un espace dédié pour partager votre parcours sportif à travers des vidéos, photos, textes, statistiques (tels que buts, passes décisives, performances notables) et autres contributions. Vous conservez l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu que vous publiez sur la plateforme. Ces contenus vous appartiennent pleinement.

Cependant, en publiant du contenu sur le service Yeamze, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable, nous permettant de l’utiliser, de le reproduire, de l’afficher, de le diffuser, de le promouvoir et de le partager sur la plateforme et dans le cadre de nos activités de communication. Cette licence reste valable tant que votre contenu est hébergé sur Yeamze ou jusqu’à ce que vous le supprimiez, sous réserve des délais techniques de suppression et de conservation liés à nos systèmes de sauvegarde.

Vous reconnaissez que certains éléments (tels que des partages ou interactions) peuvent subsister en dehors de votre contrôle après suppression, notamment s’ils ont été partagés par d'autres utilisateurs avant la suppression dudit contenu.

En tant que contributeur, vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez. Il vous incombe de vous assurer que vos publications respectent les lois en vigueur, ne violent aucun droit de tiers (droit d’auteur, droit à l’image, droit à la vie privée, etc.) et sont conformes aux valeurs et aux règles de conduite de la communauté Yeamze. À ce titre, vous vous engagez à ne publier que du contenu dont vous détenez les droits ou les autorisations nécessaires.

Yeamze se réserve le droit de modérer, suspendre, ou supprimer tout contenu jugé inapproprié, contraire à l’esprit de la plateforme, ou en violation avec les présentes Conditions. Cela inclut, sans s’y limiter, les contenus jugés discriminatoires, offensants, trompeurs, violents, ou contraires aux bonnes mœurs.

Le respect et la bienveillance sont les piliers de notre communauté. Aucun comportement abusif, haineux, ou portant atteinte à l’intégrité des autres membres ne sera toléré. En cas de non-respect, nous nous réservons le droit de prendre toutes mesures nécessaires, y compris la suspension ou la résiliation de votre accès au service, sans préavis.

Enfin, vos retours et suggestions sont toujours les bienvenus. Bien que nous ne puissions pas garantir une réponse à chaque proposition, vos idées sont précieuses pour améliorer continuellement Yeamze et façonner un espace à la hauteur de vos ambitions sportives.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du service Yeamze — incluant, sans s’y limiter, ses fonctionnalités, son code source, son architecture, son design, ses textes, images, vidéos, sons, ainsi que tout autre élément de contenu — est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Les Droits de Propriété Intellectuelle incluent notamment, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les brevets, les marques, les droits sur les dessins et modèles, les secrets commerciaux et tout autre droit reconnu par la législation nationale et internationale applicable. Ces droits sont la propriété exclusive de Yeamze et/ou de ses partenaires, sous-traitants ou concédants de licence.

Aucune disposition des présentes Conditions d’Utilisation ne saurait être interprétée comme vous conférant un quelconque droit de propriété sur le service Yeamze ou sur l’un de ses éléments. Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré à l’utilisateur. Toute utilisation, reproduction, représentation, modification ou distribution non expressément autorisée est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Nous sommes ravis de vous accueillir sur Yeamze et de vous offrir un espace propice à l’expression, au partage et à la célébration du sport. Ce cadre juridique vise à protéger l’effort créatif et l’innovation qui font l’unicité du service Yeamze, tout en vous permettant d’évoluer sereinement au sein de notre communauté.

7. Conditions d’utilisation du service

7.1. Éligibilité, accès et règles de conduite

L’accès au service Yeamze est réservé aux utilisateurs âgés de 13 ans ou plus. Cette condition vise à garantir un environnement sécurisé, responsable et adapté à l’ensemble de la communauté. En rejoignant Yeamze, vous vous engagez à respecter l’ensemble des lois, règlements et directives applicables, en particulier celles relatives à la création, la diffusion et le partage de contenu. Le respect d’autrui et des règles de la plateforme constitue un principe fondamental de votre participation.

Dans le cadre de notre volonté constante d’améliorer l’expérience utilisateur, le service Yeamze peut évoluer. Ces évolutions peuvent inclure la mise à jour ou la suppression de certaines fonctionnalités, des ajustements de l’interface, ou l’introduction de nouvelles offres. Ces changements sont mis en œuvre dans le but d’optimiser la qualité et la pertinence du service.

Yeamze repose en grande partie sur le contenu généré par les utilisateurs, ce qui implique une diversité de perspectives et d'expressions. En utilisant la plateforme, vous acceptez le risque de rencontrer des contenus qui pourraient être inexacts, trompeurs, inappropriés ou offensants. Bien que nous mettions en place des mesures de modération, nous ne pouvons garantir la vérification de chaque contenu publié. Par conséquent, Yeamze décline toute responsabilité quant aux contenus mis en ligne par les utilisateurs. Nous vous encourageons à naviguer sur la plateforme avec discernement et esprit critique.

Pour accéder au service Yeamze, vous devez disposer d’un équipement compatible (smartphone, tablette ou ordinateur) ainsi que d’une connexion Internet stable. Tous les frais liés à l’accès et à l’utilisation du service, y compris les frais de données ou d’abonnement, restent à votre charge exclusive.

7.2. Obligations de l’utilisateur

Respecter les règles :

  1. N’utilisez pas le compte ou les données du Service Yeamze de quelqu'un d'autre sans permission.
  2. Copier ou modifier le Service Yeamze ou sa technologie est interdit.
  3. Nous vous demandons de ne pas essayer de trouver des failles ou des bugs sur notre plateforme.
  4. Respectez nos marques : Ne supprimez aucun avis de droit d'auteur ou de marque.
  5. Il est interdit d'utiliser des informations du Service Yeamze sans autorisation préalable.
  6. L'utilisation de bots ou de méthodes automatisées pour accéder au Service Yeamze est interdite.
  7. Il est interdit de créer des comptes sous de fausses informations.
  8. Accédez au Service Yeamze via l'application officielle et le site Web uniquement.

7.3. Signalement de contenus et modération

Yeamze s’engage à maintenir une plateforme sûre, respectueuse et inclusive pour l’ensemble de ses utilisateurs. Afin de préserver l’intégrité de cet espace communautaire, nous mettons à votre disposition un système de signalement vous permettant de nous alerter en cas de contenu inapproprié ou contraire à nos règles d’utilisation.

Quoi signaler :

Comment signaler :

Pour signaler un contenu inapproprié, cliquez sur le bouton « Signaler » associé à la publication concernée. Sélectionnez ensuite le motif correspondant parmi les options proposées et, si possible, ajoutez des précisions pour faciliter notre évaluation. Une fois votre signalement soumis, notre équipe de modération procédera à une vérification rapide et approfondie, et prendra toute mesure jugée nécessaire conformément à nos règles d’utilisation et à la législation applicable.

Ensemble, nous avons le pouvoir de maintenir un environnement numérique sain et respectueux. Votre vigilance contribue activement à faire de Yeamze une plateforme de confiance, tournée vers le sport, le respect et l’inspiration collective.

8. Durée des Conditions

En accédant ou en utilisant le service Yeamze, vous acceptez expressément nos Conditions d’Utilisation, lesquelles régissent votre relation avec la plateforme pendant toute la durée de votre utilisation. Ces conditions peuvent faire l’objet de mises à jour pour refléter l’évolution du service, dans le but constant d’améliorer votre expérience et d’adapter nos engagements à la réalité du service proposé.

Notre accord demeure valide, contraignant et évolutif, en cohérence avec les ajustements nécessaires à l’amélioration continue de votre parcours dans l’univers du sport. Vous conservez à tout moment la liberté de mettre fin à votre utilisation du service, que ce soit temporairement ou de manière définitive. Cette décision vous appartient pleinement.

De notre côté, nous nous engageons à fournir un service de qualité, engageant et dynamique. Toutefois, nous reconnaissons que des ajustements ou interruptions peuvent survenir en fonction de circonstances opérationnelles ou techniques. Dans ce cas, tout changement majeur affectant votre utilisation sera communiqué de manière transparente, en cohérence avec notre engagement de clarté et de respect envers la communauté Yeamze.

9. Limitations de responsabilité

9.1. Limitations techniques et fonctionnelles du service

Le service Yeamze est fourni "en l'état" (as is) et selon sa disponibilité. Nous ne formulons aucune promesse ni garantie quant à la conformité du service à vos attentes ou à vos besoins spécifiques. Dans les limites prévues par la loi, nous excluons expressément toute garantie implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de jouissance paisible, de titre ou d’absence de contrefaçon.

Malgré les efforts raisonnables mis en œuvre pour garantir la fiabilité, la continuité et la sécurité du service, nous ne garantissons pas que celui-ci sera exempt d’erreurs, d’interruptions ou de défaillances techniques. En cas de dysfonctionnement ou d’interruption, nous nous engageons à intervenir dans les meilleurs délais afin de rétablir le bon fonctionnement du service.

Vous reconnaissez également que le service peut être exposé à des risques inhérents à l’environnement numérique, notamment la présence potentielle de virus, de bugs ou d’autres éléments nuisibles. En outre, bien que nous mettions tout en œuvre pour assurer la qualité et l’exactitude des contenus, nous ne garantissons pas que l’ensemble des informations présentes sur la plateforme soit à tout moment exact, complet ou à jour.

9.2. Responsabilité liée aux tiers et événements indépendants

Notre plateforme repose en grande partie sur le contenu généré par les utilisateurs. Toutefois, en tant que fournisseur d’un espace d’échange, nous ne sommes pas en mesure de contrôler ou de modérer de manière exhaustive l’ensemble des contenus publiés ni toutes les interactions entre utilisateurs. En conséquence, Yeamze décline toute responsabilité quant au contenu mis en ligne par les utilisateurs, ainsi que des éventuelles répercussions juridiques qui pourraient en découler. Chaque utilisateur demeure pleinement responsable de ses propos, actions et interactions sur le service.

Par ailleurs, nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue de la plateforme, notamment en cas d'événements indépendants de notre volonté, tels que des catastrophes naturelles, des conflits, des pandémies ou toute autre situation de force majeure. Bien que nous nous efforcions de rétablir les services dans les meilleurs délais, notre responsabilité ne saurait être engagée pour toute perte directe ou indirecte, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de profit, les interruptions d’activité ou les préjudices émotionnels, sauf disposition contraire prévue par la loi.

10. Responsabilité de l’utilisateur et indemnisation

En tant que membre de la communauté Yeamze, vous reconnaissez que votre comportement contribue à l’environnement global — tant communautaire que juridique — de la plateforme. En utilisant le service Yeamze, vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Yeamze, ainsi que ses sociétés affiliées, dirigeants, représentants, employés et partenaires, contre toute réclamation, responsabilité, perte, dommage ou dépense (y compris, sans s’y limiter, les frais juridiques et comptables raisonnables) résultant de, ou liés de quelque manière que ce soit à :

Cette obligation d’indemnisation survivra à la cessation de votre utilisation du service Yeamze, ainsi qu’à la résiliation ou à l’expiration des présentes Conditions.

En résumé, vous êtes seul responsable de vos actions sur la plateforme, et en cas de litige ou de dommage causé par votre utilisation du service, vous acceptez d’en assumer l’entière responsabilité, y compris sur le plan financier.

11. Clauses diverses

11.1. Disponibilité du Service et Sauvegarde des Données

Changements de Disponibilité : La nature des services numériques signifie que des interruptions, des pauses ou même l'arrêt du service peuvent se produire. Nous travaillons dur pour minimiser les perturbations mais ne pouvons garantir un accès ininterrompu.

Sauvegarde des Données : Le Service Yeamze n'est pas conçu comme une plateforme de sauvegarde de données. Veuillez vous assurer que vous maintenez des sauvegardes de toutes les informations importantes ailleurs pour protéger vos données.

11.2. Droits et responsabilités

Concentration sur les Responsabilités : Bien que nos offres et fonctionnalités puissent évoluer, les responsabilités essentielles incombant aux utilisateurs demeurent inchangées. Il vous appartient de respecter en tout temps les présentes Conditions d’Utilisation, ainsi que les limites d’usage définies par celles-ci. Toute utilisation contraire peut donner lieu à des mesures correctives ou à une suspension d’accès au service.

Non-renonciation aux Droits : Le fait pour Yeamze de ne pas exercer un droit ou de ne pas engager immédiatement une action en réponse à une violation des présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit. Tous les droits, qu’ils soient stipulés dans ces Conditions ou reconnus par la législation applicable, restent pleinement en vigueur et peuvent être exercés à tout moment.

Applicabilité : Nous nous efforçons de rédiger nos Conditions de manière claire, équitable et conforme à la législation applicable. Toutefois, si une disposition des présentes venait à être jugée invalide, illégale ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres clauses. Les dispositions restantes continueront de s’appliquer pleinement, permettant au service Yeamze de fonctionner de manière stable, équilibrée et respectueuse des utilisateurs.

12. Droit applicable et résolution des litiges

Le service Yeamze est exploité conformément à la législation française, qui constitue le socle juridique régissant les présentes Conditions d’Utilisation ainsi que l’ensemble de vos interactions avec la plateforme.

Droit Applicable : Les présentes Conditions d’Utilisation, ainsi que tout différend ou litige qui en découle ou qui s’y rapporte, sont régis et interprétés selon le droit français. Ce cadre légal garantit une base juridique solide, cohérente et fiable pour la gestion de notre service.

Protection du Consommateur : Yeamze reconnaît et respecte les droits à la protection du consommateur applicables au sein de l’Union Européenne. En tant qu’utilisateur résidant dans un État membre de l’UE, vous bénéficiez de ces protections, lesquelles s’appliquent en complément des présentes conditions.

Résolution des Conflits : En cas de litige, les tribunaux compétents situés en France seront, sauf disposition impérative contraire, exclusivement habilités à en connaître. Toutefois, si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous pouvez également introduire une action devant les juridictions de votre lieu de résidence. En complément, vous avez la possibilité de recourir à la plateforme européenne de Résolution en Ligne des Litiges (RLL / ODR), mise en place par la Commission européenne.

13. Cession de l’activité et continuité des engagements

Dans le cadre de l’évolution de Yeamze, des ajustements organisationnels ou structurels peuvent intervenir, notamment en cas de changement de gouvernance, de fusion, d’acquisition, ou d’intégration au sein d’un écosystème ou d’une entité tierce. Cette section vise à préciser les règles applicables en cas de tels changements. En cas de modification de la structure ou de la propriété du service, toute cession, transfert ou délégation de nos droits pourra être effectuée, sous réserve de garantir la continuité du service et de respecter les intérêts de la communauté Yeamze. Ces opérations seront menées dans une logique d’amélioration continue du service et de pérennité de la mission de la plateforme. Cependant, les droits et obligations que vous détenez en tant qu’utilisateur sont personnels, non cessibles et non transférables à un tiers, sauf autorisation expresse préalable de notre part. Cette règle vise à préserver l’unicité et l’authenticité de chaque profil et contribution individuelle sur la plateforme.

14. Langue applicable

Afin de garantir l’accessibilité du service à un public international, les présentes Conditions d’Utilisation peuvent être traduites dans d’autres langues. Toutefois, en cas de divergence, de contradiction ou d’interprétation différente entre une version traduite et la version originale en français, la version française prévaudra. La version rédigée en français constitue la version officielle, juridiquement contraignante et applicable des présentes Conditions. Cette approche permet de garantir une interprétation uniforme et cohérente de nos engagements contractuels, en particulier en cas de litige ou d’ambiguïté liée à une traduction. Nous nous efforçons de fournir des traductions fidèles à l’esprit des présentes Conditions, mais aucune traduction ne saurait avoir de valeur légale supérieure à la version française.